Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE PORTES
/
REGAL OEUF
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGAL OEUF
DOMAINE DE PORTES, SA

Numéro de dépôt :
3711746
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
REGAL OEUF de DOMAINE DE PORTES

Présentation de la marque REGAL OEUF

Déposée le 9 février 2010 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE PORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGAL OEUF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE PORTES domicilié(e) 0 PORTES - 34220 - SAINT-PONS DE THOMIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 366 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PETIT POUCET domicilié(e) 888 AVENUE DU MOULIN DE LA JASSE - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAL OEUF est expirée depuis le 9 février 2020.

DOMAINE DE PORTES a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT POUCET , “ L'OEUF DU PAYS D'OC ” , LES CHAUMES , LA BELLE ROUSSE


DOMAINE DE PORTES, SA - 0 PORTES - 34220 - SAINT-PONS DE THOMIERES - France - SIREN 509366126


LE PETIT POUCET - 888 AVENUE DU MOULIN DE LA JASSE - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers.